CONDITIONS GE´NE´RALES D'UTILISATION DE: LESFOURNAISESTJ.COM

Date de dernie`re mise a` jour : 11 avril 2023

 

PRIE`RE DE LIRE LES CONDITIONS GE´NE´RALES AVANT D'UTILISER LE SITE

Les conditions ge´ne´rales qui suivent gouvernent et s'appliquent a` votre utilisation ou recours au site maintenu par Les Fournaises T.J. (le "site").

En acce´dant au site ou en y navigant, vous de´clarez avoir lu et compris les conditions ge´ne´rales d'utilisation et de´clarez e^tre lie´s par ces conditions. Veuillez noter que nous pouvons modifier les conditions d'utilisation a` tout moment et sans pre´avis. Votre utilisation continue du site sera conside´re´e comme votre acceptation des conditions ge´ne´rales re´vise´es.

1. PROPRIE´TE´ INTELLECTUELLE

Toute proprie´te´ intellectuelle sur le site est posse´de´e par nous ou nos conce´dants et inclut tout e´le´ment prote´ge´ par droits d'auteur, marque de commerce ou brevet. Toutes les marques de´pose´es sont posse´de´es, enregistre´es et/ou sous licence par nous. Tout le contenu sur le site y compris, mais sans s'y limiter, le texte, le logiciel, le code, la conception, les graphiques, les photos, les sons, la musique, les vide´os, les applications, les fonctionnalite´s interactives ainsi que tout autre contenu, est une œuvre collective sous le droit canadien ou sous tout autre droit des droits d'auteur et est la proprie´te´ de Les Fournaises T.J..

Tous droits re´serve´s.

2. UTILISATION DU CONTENU DE L'ENTREPRISE

Nous pouvons vous fournir certaines informations en raison de votre utilisation du site, y compris, sans s'y limiter, des documents, des donne´es ou des informations de´veloppe´s par nous, ou tout autre e´le´ment qui pourrait vous aider dans l'utilisation du site ou des services (le "Contenu de l'Entreprise"). Le Contenu de l'Entreprise ne peut e^tre utilise´ pour aucun autre objet que l'utilisation du site et des services offerts sur le site. Rien dans les pre´sentes ne peut e^tre interpre´te´ comme vous attribuant une licence ou des droits de proprie´te´ intellectuelle.

3. COMPTE D'UTILISATEUR ET UTILISATION DU COMPTE

Si votre utilisation du site requiert un compte vous identifiant comme utilisateur du site (un "compte d'utilisateur") :

a) vous e^tes le seul responsable de votre compte d'utilisateur, du maintien, de la confidentialite´ et de la se´curite´ de votre compte d'utilisateur et de tous les mots de passe relie´s a` votre compte d'utilisateur ainsi que de l'activite´ de toute personne qui a acce`s a` votre compte avec ou sans votre permission ;

b) vous acceptez de nous signaler imme´diatement toute utilisation non-autorise´e de votre compte d'utilisateur, de services a` travers votre compte d'utilisateur, d'un mot de passe relie´ a` votre compte d'utilisateur ou de toute autre atteinte a` la se´curite´ de votre compte d'utilisateur ou de service fourni a` travers votre compte d'utilisateur, et vous acceptez de nous venir en aide, tel que pourrons vous le demander, pour arre^ter ou reme´dier a` toute atteinte a` la se´curite´ relie´e a` votre compte ; et

c) vous acceptez de fournir des informations d'utilisateur ve´ridiques, exactes et actuelles, tel que nous pouvons le demander de temps a` autre, et vous acceptez de nous signaler tout changement a` vos informations d'utilisateur tel que requis afin que les informations que nous de´tenons soient ve´ridiques, exactes et actuelles.

4. PAIEMENT

Lorsque vous effectuez un achat sur le site, vous acceptez de fournir un instrument de paiement valide. Faites attention aux de´tails de la transaction puisque le prix total peut inclure taxes, frais et cou^ts d'envoi pour lesquels vous e^tes responsables.

Lorsque vous nous fournissez un instrument de paiement, vous de´clarez avoir la permission d'utiliser cet instrument de paiement. Lorsque vous effectuez un paiement, vous nous autorisez, ainsi que le service de paiement que nous utilisons, a` charger le montant total sur l'instrument de paiement que vous avez de´signe´ pour la transaction. Vous nous autorisez e´galement a` recueillir et enregistrer cet instrument de paiement ainsi que toute autre information relie´e a` la transaction.

Si vous payez par carte de de´bit ou de cre´dit, nous pouvons obtenir de l'e´metteur de la carte une pre´autorisation d'un montant allant jusqu'au montant total de la transaction. Si vous choisissez d'annuler une transaction avant qu'elle soit comple´te´e, les fonds utilise´s pour la pre´autorisation peuvent ne pas e^tre disponibles imme´diatement sur votre compte.

Nous nous re´servons le droit d'annuler toute transaction si nous sommes d'avis que la transaction enfreint les pre´sentes conditions ge´ne´rales d'utilisation ou si nous sommes d'avis qu'en agissant ainsi nous pouvons pre´venir une perte financie`re.

Afin de pre´venir toute perte financie`re, nous pouvons contacter l'e´metteur de votre instrument de paiement, les autorite´s policie`res ou toute tierce partie atteinte (incluant d'autres utilisateurs) et pouvons partager les de´tails de tout paiement auquel vous e^tes associe´(e) si nous sommes d'avis qu'une telle action puisse pre´venir une perte financie`re ou une infraction a` la loi.

Le paiement pour tout service en cours sera facture´ automatiquement jusqu'a` vous nous avisiez que vous souhaitez mettre fin aux services.

5. VENTE DE PRODUITS ET/OU SERVICES

Nous pouvons vendre des biens ou services. Nous nous engageons a` e^tre aussi exacts que possible en ce qui a trait a` toute information au sujet des biens et des services, incluant les descriptions de produits et les images de produits. Cependant, nous ne garantissons pas l'exactitude ou la fiabilite´ de toute information ayant trait a` un produit et vous reconnaissez et convenez que l'achat de tels produits est a` vos propres risques.

6. EXPE´DITION, LIVRAISON ET POLITIQUE DE RETOUR

Vous acceptez d'assurer le paiement de tous les articles que vous pourriez acheter sur le site, et vous reconnaissez et convenez que les prix sont sujets a` changement. Lorsque vous achetez un produit physique, vous acceptez de nous fournir une adresse courriel et une adresse de livraison valides ainsi que des donne´es de facturation valides. Nous nous re´servons le droit de refuser ou d'annuler une commande pour quelque raison que ce soit, incluant une erreur ou omission dans les donne´es que vous nous fournissez. Le cas e´che´ant, si le paiement a de´ja` e´te´ traite´, nous effectuerons un remboursement du prix d'achat. Nous pouvons vous exiger des informations additionnelles avant de confirmer la vente et nous nous re´servons le droit de placer toute restriction additionnelle sur la vente de nos produits. Pour la vente de biens physiques, nous pouvons pre´autoriser votre carte de de´bit ou de cre´dit au moment ou` vous placez la commande, ou nous pouvons charger votre carte au moment de l'expe´dition de la commande. Vous acceptez de surveiller votre instrument de payement. Les cou^ts d'expe´dition et de livraison ainsi que les dates pre´vues de livraison peuvent e^tre modifie´es en raison de circonstances impre´vues.

Pour toute question ou tout litige, vous acceptez de nous contacter en temps opportun a` l'adresse courriel suivante :

info@lesfournaisestj.com

Si vous n'e^tes pas satisfaits d'un bien que vous avez achete´ sur notre site, vous pouvez proce´der comme suit :

Pour les achats sur la boutique en ligne (sauf commandes spe´ciales et achats en gros) : Vous pouvez retourner tout achat pour fins de remboursement ou e´change dans les 14 jours suivants l’expe´dition de votre commande (la date d’expe´dition ainsi qu’un avis de commande vous serons fournis par courriel). Tous les retours doivent e^tre accompagne´s d’un nume´ro d’Autorisation de Retour de Marchandise (ARM). Si vous de´sirez retourner un item, contactez-nous a` retour@lesfournaisestj.com, nous vous ferons parvenir un nume´ro d’ARM dans les plus brefs de´lais.

Si votre commande nous est retourne´e pour des raisons incluant, mais non limite´es a`: si l'adresse est incomple`te ou mauvaise, si vous refusez d'accepter le colis ou si vous ne faites pas le suivi pour re´cupe´rer votre colis. La compagnie de livraison nous chargera les frais de retour. Lorsque nous recevrons le colis, nous rembourserons donc la valeur originale de votre commande moins les frais de livraison et les frais de retour.

Si nous vous avons envoye´ le mauvais produit ou si ce dernier arrive endommage´ / de´fectueux. Tous les items que nous expe´dions sont en parfaite condition et sont emballe´s avec soin. Dans le cas peu probable ou` vous receviez un item endommage´ durant le transport ou si vous avez simplement rec¸u le mauvais item, veuillez nous envoyer une photo dudit item dans les 14 jours suivant la date d’expe´dition afin de prendre arrangement pour un remboursement ou un retour a` l'adresse courriel retour@lesfournaisestj.com. Nous vous enverrons un item de remplacement ou rembourserons votre achat. Il se peut que nous demandions que vous retourniez l’item original dans son emballage en incluant les accessoires, lorsqu’applicable.

Si vous avez commande´ le mauvais item, la mauvaise grandeur ou avez simplement change´ d’ide´e, nous vous rembourserons votre achat (moins les frais d’expe´dition), en autant que le(s) item(s) retourne´(s) soient dans leur emballage original, dans un e´tat neuf, non ouvert et avec les accessoires. Nous ne reprendrons pas les articles en liquidation, de fin de ligne ou qui comportaient la mention non –retournable /e´changeable. Lorsque retour sera rec¸u et que nous aurons confirme´ qu’il rencontre les conditions e´nume´re´es plus haut, nous e´mettrons un remboursement (moins les frais de port) sur votre carte de cre´dit ou votre compte PayPal, selon le mode de paiement utilise´ a` l’achat. Veuillez noter que vous e^tes responsable des frais de transport encourus pour le retour des articles. Des restrictions supple´mentaires peuvent s’appliquer pour certains produits. Veuillez nous contacter pour plus de de´tails a` retour@lesfournaisestj.com

7. PROCE´DURE D'E´CHANGE SOUS GARANTIE:

Dans l’e´ventualite´ ou votre produit s’ave´rerait e^tre de´fectueux, nous vous invitons a` suivre cette

proce´dure afin de retourner votre item:

1) Contactez-nous afin d’obtenir un nume´ro d’autorisation de retour (ARM) a` retour@lesfournaisestj.com

2) Une fois votre RMA rec¸u, vous n’avez qu’a` nous retourner l’item a` l’adresse que nous vous avons fourni. Veuillez noter que vous devez assumer les frais de retour. Nous vous sugge´rons d’assurer votre envoi et d’utiliser un transporteur qui fournit un nume´ro de repe´rage.

3) Une fois votre item rec¸u, nous allons l’inspecter afin de nous assurer qu’il se qualifie pour un e´change sous la garantie. Nous allons alors a` notre discre´tion soit: a) re´parer l’item sans frais. b) vous envoyer un item de remplacement neuf ou re´usine´ et ce toujours sans frais.

Nous allons assumer les frais de retour de la marchandise a` votre adresse de livraison originale. Des frais supple´mentaires peuvent s’appliquer pour la livraison a une adresse diffe´rente.

8. UTILISATION ACCEPTABLE DU SITE

Vous acceptez de ne pas utiliser le site pour des fins illicites ou toute autre fin interdite en vertu de la pre´sente clause. Vous acceptez de ne pas utiliser le site de quelconque fac¸on qui pourrait nuire au site, aux services ou a` l'activite´ commerciale de Les Fournaises T.J..

Vous acceptez e´galement de ne pas utiliser le site pour les fins suivantes :

a) harceler, abuser ou menacer autrui ou autrement violer les droits d'une personne ;

b) violer la proprie´te´ intellectuelle de Les Fournaises T.J. ou de toute autre tierce partie ;

c) te´le´charger ou transmettre des virus informatiques ou tout autre logiciel qui pourrait endommager la proprie´te´ de Les Fournaises T.J. ou d'autrui ;

d) commettre une fraude ;

e) cre´er des activite´s de jeu, de la loterie ou un syste`me pyramidal illicite ou y participer ;

f) publier ou distribuer du mate´riel obsce`ne ou diffamatoire ;

g) publier ou distribuer tout mate´riel qui incite e` la violence, a` la haine, ou a` la discrimination de quelque groupe que ce soit ; et/ou

h) recueillir illicitement des informations sur autrui.

9. PROTECTION DE LA VIE PRIVE´E

En utilisant notre site, il est possible que vous nous fournissiez certaines informations. En utilisant le site, vous nous autorisez a` utiliser vos informations au Canada et dans tout pays dans lequel nous pourrions ope´rer.

Lorsque vous vous inscrivez pour un compte d'utilisateur, vous nous fournissez une adresse courriel valide et vous pourriez e´galement nous fournir certaines informations additionnelles, telles que votre nom et/ou vos informations de facturation. Selon l'utilisation que vous faites de notre site, nous pouvons e´galement recevoir de l'information d'applications externes que vous utilisez pour acce´der a` notre site ou nous pouvons recevoir de l'information sur vous par diverses technologies du web telles que les cookies, les historiques, les pixels invisibles (aussi appele´s "GIF invisibles"), les balises et autres.

Nous utilisons l'information recueillie aupre`s de vous pour nous assurer que vous assurez une bonne expe´rience sur le site. Nous pouvons aussi tracer une partie de l'information passive rec¸ue pour ame´liorer notre marketing et analytique et, pour ce faire, il se peut que nous travaillions avec des fournisseurs tiers.

Si vous de´sirez bloquer notre acce`s a` toute information passive que nous recevons de l'utilisation de diverses technologies, vous pouvez choisir d'inactiver les cookies dans votre navigateur web. Sachez que nous recevrons tout de me^me les informations vous concernant que vous nous fournirez, tel que votre adresse courriel.

10. INGE´NIERIE INVERSE ET SE´CURITE´

Vous ne pouvez entreprendre aucune des actions qui suivent :
a) utiliser l'inge´nierie inverse ou de´sassembler tout code ou logiciel sur ou de ce site ;

b) violer ou tenter de violer la se´curite´ du site par tout acce`s non autorise´, le contournement du cryptage ou de tout autre outil de se´curite´, l'exploitation des donne´es ou l'interfe´rence avec tout ho^te, utilisateur ou re´seau.

11. PERTES DE DONNE´ES

Nous ne sommes pas responsables de la se´curite´ de votre compte d'utilisateur ou du contenu de votre compte. L'utilisation du site est a` vos risques.

12. INDEMNISATION

Vous convenez de de´fendre, de´dommager et de tenir indemne Les Fournaises T.J. et ses entreprises affilie´es contre toute re´clamation, poursuite ou demande, incluant les frais d'avocats, qui pourrait de´couler de ou qui se rapporte a` votre utilisation ou votre abus du site, votre violation des pre´sentes ou votre conduite et vos actions. Si nous choisissons de le faire, nous choisirons notre avocat et participerons a` notre propre de´fense.

13. POLITIQUE CONCERNANT LES POURRIELS

Il vous est strictement interdit d'utiliser le site ou tout service offert sur le site a` des fins d'activite´s ille´gales relie´es aux pourriels, incluant la collecte d'adresses et d'informations personnelles d'autrui ou l'envoi de courriels commerciaux de masse.

14. LIENS ET CONTENU DE TIERS

Nous pouvons publier des liens menant a` des sites ou services de tiers. Nous ne sommes aucunement responsables de dommages ou perte lie´s a` l'utilisation des services de tiers dont le lien se trouve sur notre site.

15. INDE´PENDANCE DES CLAUSES

Si une des pre´sentes clauses est reconnue comme ille´gale, de´clare´e nulle ou inapplicable, en tout ou en partie, la portion inapplicable n'affectera pas la validite´ et l'applicabilite´ des autres clauses des pre´sentes conditions d'utilisation.

16. INTERRUPTIONS DE SERVICE

Il se peut que nous ayons a` interrompre votre acce`s au site afin d'effectuer des travaux de maintenant ou des travaux d'urgence non planifie´s. Vous convenez que votre acce`s au site peut e^tre affecte´ par une indisponibilite´ non planifie´e ou non anticipe´e, pour quelque raison que ce soit, et que nous ne serons en aucun cas tenus responsable de dommages ou de pertes de´coulant de cette indisponibilite´.

17. RE´SILIATION DU COMPTE D'UTILISATEUR

Nous pouvons suspendre, limiter ou re´silier votre compte d'utilisateur et votre utilisation du site e` notre seule discre´tion, a` tout moment, sans pre´avis et pour quelque raison que ce soit, incluant le fonctionnement ou l'efficacite´ du site ou d'e´quipement ou de re´seau nous appartenant ou appartenant a` un tiers qui est perturbe´ par votre utilisation ou votre abus du site ou si vous avez e´te´ ou e^tes actuellement en violation des termes des pre´sentes. Nous n'aurons aucune responsabilite´ vis-a`-vis des tiers, incluant un fournisseur tiers pour toute suspension, limite ou re´siliation de votre acce`s au site.

18. AUCUNE GARANTIE

Bien que nous ayons de´ploye´ des efforts raisonnables pour nous assurer que le contenu du pre´sent site est exact, nous ne pouvons garantir que ledit contenu soit exempt d'erreurs, a` jour ou exhaustif. En aucun cas, nous ne pourrons e^tre tenus responsables de tout dommage pouvant de´couler d'une erreur se trouvant sur le site.

Nous n'assumons aucune responsabilite´ quant a` tout dommage de´coulant de la mauvaise utilisation du contenu du site. Nous ne pouvons non plus garantir que le site soit disponible sans interruption, sans erreur ni omission, ni que les de´fauts soient corrige´s. Il n'est pas non plus possible de garantir que le site et les serveurs qui le rendent disponible sont exempts de virus ou de composantes nuisibles. Le site et son contenu sont fournis "tels quels" et "selon la disponibilite´" sans de´claration, garantie ou condition de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite.

Si vous de´cidez de vous abonner a` des services ou a` des fonctions du site qui ne´cessitent un abonnement, vous acceptez de fournir des renseignements exacts et a` jour a` votre sujet comme l'exige le processus d'inscription ou d'abonnement pertinent, et de vous assurer de leur exactitude en effectuant les mises a` jour ne´cessaires de`s que possible. Vous acceptez d'assurer la confidentialite´ de tous les mots de passe ou autres identificateurs de compte que vous aurez choisis ou qui vous seront attribue´s au moment d'une inscription ou d'un abonnement sur Les Fournaises T.J. ou ses partenaires et d'assumer la responsabilite´ a` l'e´gard de toutes les activite´s relie´es a` l'utilisation de ces mots de passe ou de ces comptes. De plus, vous acceptez de nous pre´venir de toute utilisation non autorise´e de votre mot de passe ou de votre compte de membre. Nous ne pouvons aucunement e^tre tenus responsables, directement ou indirectement, des pertes ou dommages de quelque nature que ce soit de´coulant du de´faut de vous conformer a` la pre´sente disposition ou lie´s a` un tel de´faut.

Vous reconnaissez que nous pouvons, a` notre seule et absolue discre´tion, et ce, sans pre´avis, suspendre, annuler ou mettre fin a` votre compte, a` votre utilisation ou a` votre acce`s au site ou a` un de ses services, et retirer et supprimer tout renseignement ou contenu se rapportant au site

ou a` un des services offerts (et mettre fin a` l'utilisation que vous en faites), pour quelque motif que ce soit, y compris si nous croyons que vous avez viole´ les pre´sentes conditions. En outre, vous reconnaissez que nous ne serons aucunement responsables envers vous ou envers quiconque a` la suite d'une telle suspension, annulation ou fin. Si vous e^tes insatisfait de Les Fournaises T.J. ou d'un de ses services, ou d'une des pre´sentes conditions, des re`gles, des politiques, des lignes directrices ou de nos pratiques relativement a` l'exploitation de Les Fournaises T.J. ou d'un de ses services, votre seul recours consiste a` cesser d'utiliser le site ou le service en question.

19. CONFIDENTIALITE´

Les communications via Internet sont sujettes a` interception, perte ou alte´ration, par conse´quent, vous reconnaissez que les renseignements ou e´le´ments que vous fournissez par voie e´lectronique du fait que vous acce´dez a` ce site ou en faites usage ne sont ni confidentiels ni exclusifs, sauf dans la mesure requise par les lois applicables et que les communications par courrier e´lectronique non prote´ge´es sur Internet peuvent e^tre intercepte´es, alte´re´es ou se perdre.

20. LIMITATION DE LA RESPONSABILITE´

Nous ne sommes en aucun cas responsables des dommages que vous pourriez subir de´coulant de votre utilisation du site, dans la pleine mesure de la loi. La responsabilite´ maximale de Les Fournaises T.J. de´coulant de votre utilisation du site est limite´e a` cent (100) dollars canadiens ou le montant paye´ a` Les Fournaises T.J. dans les six derniers mois, en retenant le montant le plus e´leve´. Ceci est valable pour toute re´clamation incluant, sans s'y limiter, la perte de profits ou de revenus, les dommages indirects ou punitifs, la ne´gligence, la responsabilite´ civile ou la fraude de toute sorte.

21. QUESTIONS ET INFORMATIONS ADDITIONNELLES

Pour toute question ou pour obtenir de plus amples renseignements, nous vous prions de communiquer avec nous a` l'adresse suivante: info@lesfournaisestj.com